Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

BREIZH ARMOR DISTRIBUTION
M. RUEL ROGER
M. AUDELAN PASCAL

Numéro de dépôt :
4141613
Date de dépôt :
12/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
BREIZH ARMOR DISTRIBUTION de RUEL ROGER

Présentation de la marque BREIZH ARMOR DISTRIBUTION

Déposée le 12 décembre 2014 par monsieur RUEL ROGER et monsieur AUDELAN PASCAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BREIZH ARMOR DISTRIBUTION »

Les déposants sont monsieur RUEL ROGER domicilié(e) 41 RUE DU PONT RUE - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France et monsieur AUDELAN PASCAL domicilié(e) 1 AVENUE DU MIDI - 91760 - ITTEVILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. RUEL ROGER domicilié(e) 41 RUE DU PONT RUE - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BREIZH ARMOR DISTRIBUTION est expirée depuis le 12 décembre 2024.

RUEL ROGER a également déposé les autres marques suivantes : LES CELLIERS BRETONS , 2R – EXPO , VILLAGE VINS ET GASTRONOMIE , LE CELLIER BRETON


M. RUEL ROGER - 41 RUE DU PONT RUE - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France

M. AUDELAN PASCAL - 1 AVENUE DU MIDI - 91760 - ITTEVILLE - France


M. RUEL ROGER - 41 RUE DU PONT RUE - 91410 - SAINT CYR SOUS DOURDAN - France


Publication - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2015-01

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juin 2015 au BOPI 2015-23

Inscription le 18 février 2016 - Renonciation totale n°663018 - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-02-18

Café, thé, cacao, sucre ; riz ; tapioca, sagou, succédanés du café ; farines bénéficiant de l'indication géographique protégée « Farine de blé noire de Bretagne-Gwinizh Breizh » et préparations faites de céréales (à l'exception de la farine), pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; crêpes (alimentation), biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bieres ; eaux minerales et gazeuses ; boissons a base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres preparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; aperitifs sans alcool ;

Diffusion de materiel publicitaire (tracts, prospectus, imprimes, echantillons) ; presentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au detail ; organisation d'expositions a buts commerciaux ou de publicite ; publicite en ligne sur un reseau informatique.